1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site gbnf-collection.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur : Gil BONNEFILLE / GBNF
• Statut juridique : SARL
• Siège social : 791 CHEMIN DU PONT DE CLAUX, 30129 MANDUEL
• SIRET : 90152434800017
• Numéro de TVA : FR44901524348
• Responsable de la publication : Gil BONNEFILLE
• Contact : gbnf.pro@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger, dont le siège social est situé :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd.
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
• Site Web : www.hostinger.fr

3. Activité

• Code APE/NAF : 47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, designs de produits) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute extraction et/ou reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Sarl GBNF.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

• Délégué à la protection des données : Gil BONNEFILLE
• Finalité : Les données collectées (nom, adresse, photos de personnalisation) servent uniquement au traitement des commandes et à la facturation.
• Conservation : Les photos de personnalisation sont supprimées sous 30 jours après l’envoi de la commande pour garantir votre vie privée.

6. Litiges

En cas de litige, vous pouvez également utiliser la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr